Accompagnement juridique et RH des opérations de l’entreprise et de ses acteurs internes
- Bac+5
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100% en ligne 24h/24 et 7j/7 • Web & Mobile
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Durée estimée 180h • 4 mois
La durée en heures et en mois est une durée moyenne estimée pour la réalisation de la formation. La durée de réalisation effective peut être, selon chaque apprenant, inférieure ou supérieure à la durée estimée, sans incidence sur le tarif de la formation. La durée indiquée est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Elle sera précisée lors de votre entretien avec votre conseiller en formation. -
Démarrage A tout moment de l'année
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Certification Bloc de compétences • Niveau 7 (Bac+5)
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Crédits ECTS 13 crédits
Les ECTS (Système européen de transfert et d’accumulation de crédits) permettent de reconnaître les diplômes dans tous les pays de l’Union européenne.
Devenez le référent juridique interne sur toutes les questions RH et sociales !
Cette formation vous forme à délivrer un conseil juridique opérationnel aux collaborateurs et à la direction, avec une forte dimension RH et droit du travail : contrat de travail, inclusion, formation, rémunération, gestion de la rupture… Vous apprendrez à rédiger, prévenir les risques et soutenir la performance sociale par le droit.
Vous serez capable de :
Programme
- La notion de droit du travail
- La formation du contrat de travail
- Maîtriser la rédaction d’un contrat de travail
- L’exécution du contrat de travail
- Le contrat de travail à durée indéterminée
- Le CDD et le contrat de travail temporaire
- Le contrat de travail à temps partiel
- Les contrats de formation
- La rédaction du contrat de travail
- Application : Etablir les contrats de travail
- Comment et pourquoi se former à gestion des parcours salariés
- Le recrutement
- Les formalités administratives d'embauche
- La suspension du contrat de travail
- L'édition des documents de suspension du contrat
- La rupture du contrat de travail : introduction
- Le licenciement
- Les autres modes de rupture du contrat de travail
- Les fins de contrat : indemnité de précarité, ICP, Indemnité RTT, et autres indemnités
- Les fins de contrat : rupture conventionnelle, départ et mise à la retraite
- Les formalités de rupture du contrat de travail
- L'édition des documents de fin de contrat
- Synthèse et application : Traiter les entrées et sorties des salariés
- L'organisation judiciaire européenne
- L'organisation judiciaire nationale
- L'action en justice
- Les MARD
- Application : Comprendre l'organisation judiciaire
- La théorie du patrimoine
- La propriété
- Le fonds de commerce et le contrat de bail commercial
- La propriété industrielle : brevet, marque, dessins et modèles
- La propriété littéraire et artistique : le droit d'auteur
- Le droit de l'informatique et de la propriété industrielle
- La protection juridique des sites internet et des créations numériques
- Les règles juridiques d'utilisation d'internet
- Application : Caractériser les biens
- La théorie générale du contrat
- La validité du contrat
- Les clauses contractuelles particulières
- L'exécution du contrat
- L'inexécution du contrat
- Application : Maîtriser la théorie générale du contrat
- Le contrat de vente du fonds de commerce
- Le contrat de location-gérance du fonds de commerce
- Le contrat de vente
- Les contrats de consommation
- Le compte de dépôt bancaire
- Les contrats de crédit aux entreprises
- Les sûretés
- Application : Maîtriser les contrats de l'entreprise
- Les responsabilités civile et pénale
- La responsabilité pénale
- La procédure pénale
- La responsabilité civile extracontractuelle
- Les responsabilités du fait des produits défectueux et du préjudice environnemental
- Application : L'entreprise et ses responsabilités
- Les notions d'entreprise et de société
- Les éléments constitutifs du contrat de société
- Le contrat de société
- La constitution de la société
- La société en formation
- Les attributs de la personnalité morale
- Les notions d'intérêt social et d'abus de droit
- Les organes de gestion
- Les associés
- Le contrôle de la société
- Le statut du commissaire aux comptes
- La dissolution et la liquidation des sociétés
- La transformation des sociétés
- Les sociétés sans personnalité juridique
- Application : Comprendre la nature et le fonctionnement d'une entreprise en société
- Les formes juridiques des sociétés
- Rédaction et gestion des documents juridiques
- Focus sur les statuts juridiques - SARL
- Focus sur les statuts juridiques - SA
- Focus sur les statuts juridiques - SAS
- Les caractéristiques et les sources du droit fiscal
- La classification des impôts et taxes
- Organisation et rôle de l'administration fiscale et veille fiscale
- Application : Introduire le droit fiscal
- Le contrôle des concentrations
- Les pratiques anticoncurrentielles
- L'entreprise et la concurrence déloyale
- La transparence et les pratiques restrictives de concurrence
- Application : Maîtriser les situations contraires au droit de la concurrence
- L'évolution du droit de l'entreprise en difficulté
- La prévention des difficultés de l'entreprise
- Le traitement amiable des difficultés par la procédure de conciliation
- Le traitement judiciaire par les procédures collectives
- La procédure de sauvegarde
- Le sort des créanciers en période d'observation
- Le plan de sauvegarde ordinaire et la sauvegarde accélérée
- La procédure de redressement judiciaire
- La procédure de liquidation judiciaire
- Application : Pérenniser l'entreprise en difficulté
- Un droit de l'IA dans les pratiques de l'entreprise
- Onboarding - Réaliser le conseil juridique et opérationnel aux collaborateurs et à la direction
- Introduction au conseil juridique
- Introduction à la conformité réglementaire
- Identification des problématiques juridiques
- Recherche juridique et documentation
- Analyse des risques juridiques
- Communication et présentation orale des recommandations
- Gestion des litiges contractuels
- Veille juridique et mise à jour des connaissances
- Auto-Evaluation - Réaliser le conseil juridique et opérationnel aux collaborateurs et à la direction
- Application - Réaliser le conseil juridique et opérationnel aux collaborateurs et à la direction
- Offboarding - Réaliser le conseil juridique et opérationnel aux collaborateurs et à la direction
- Le cadre législatif et réglementaire
- Des actions volontaristes possibles relatives à la RSE
- La carte de transformation
- La communication en externe et en interne sur la RSE
- Application : Piloter le changement structurel d'une entreprise
- Onboarding - Gérer le budget de son service
- Budget prévisionnel : présentation et méthode
- Outils de suivi et de pilotage : tableaux, indicateurs
- Adapter les postes de dépense
- Gérer le budget alloué à un service de l’entreprise
- Suivi budgétaire et analyse
- Gestion des imprévus budgétaires
- Évaluation des performances budgétaires
- Communication dans la gestion budgétaire
- Étude de cas : Gestion budgétaire d'un service
- Auto-évaluation - Gérer le budget de son service
- Application - Gérer le budget de son service
- Offboarding : Synthèse de la gestion budgétaire
- Onboarding - Comprendre et maîtriser le droit des contrats commerciaux et des sociétés
- Principes de base des contrats commerciaux
- Les formes juridiques des sociétés
- Rédaction et gestion des documents juridiques
- Focus sur les statuts juridiques - SARL
- Focus sur les statuts juridiques - SA
- Focus sur les statuts juridiques - SAS
- Impact des contrats commerciaux sur la gestion RH
- Participation aux assemblées générales et décisions collectives
- Offboarding - Comprendre et maîtriser le droit des contrats commerciaux et des sociétés
- Auto-évaluation - Comprendre et maîtriser le droit des contrats commerciaux et des sociétés
- Application - Comprendre et maîtriser le droit des contrats commerciaux et des sociétés
- Live 1 : Focus théorique sur le droit des contrats commerciaux
- Live 2 : Focus pratique sur les formes juridiques des sociétés
- Les éléments d'un document juridique
- Les bonnes pratiques de la rédaction de documents juridiques
- La rédaction des documents pour un avocat
- La rédaction des documents pour un huissier
- La rédaction des documents pour un magistrat
- La rédaction des documents pour un notaire
- Les méthodes pédagogiques
- Les concept, modalités et démarches pédagogiques
- Les objectifs pédagogiques
- Les environnements et services numériques mobilisables
- Les principales obligations des organismes de formation sur le handicap
- Les étapes clés structurant un temps de formation
- La construction du scénario pédagogique
- Les actions de sensibilisation
- Application sur la formation aux problématiques et risques juridiques
- La politique d'inclusion en entreprise
- Les enjeux de la diversité en entreprise
- La lutte contre les discriminations
- L'égalité Femmes / Hommes
- La déconstruction des stéréotypes
- La prévention du harcèlement
- Les libertés individuelles dans l'entreprise
- Le référent handicap en entreprise
- La qualité de vie et des conditions de travail
- Le bonheur au travail
- Le management interculturel
- Le management intergénérationnel
- Application : Piloter une politique d'inclusion dans une entreprise
- Onboarding - Manager une équipe d'un service juridique et transverse
- Identifier les compétences de l'équipe
- Fixer des objectifs pertinents
- Méthodes et outils de suivi des activités
- Application des méthodes de suivi
- Résolution de problèmes et gestion des conflits
- Gestion du temps et des priorités
- Gestion de projet au sein d'une équipe juridique
- Auto-Evaluation - Manager une équipe d'un service juridique et transverse
- Application - Manager une équipe d'un service juridique et transverse
- Offboarding - Manager une équipe d'un service juridique et transverse
- L'histoire et l'évolution de la fonction RH
- L'organisation du travail : évolutions et défis
- L'organisation de la fonction RH
- Le partage de la fonction RH
- Les défis de la fonction RH
- La place des RH dans l'architecture organisationnelle
- L'architecture RH au service de la stratégie
- Le climat social d'une entreprise
- Le baromètre social
- L'audit : définition
- L'audit organisationnel
- L'audit social
- Les orientations RH après audit social
- Application : Diagnostiquer les pratiques RH au sein de l’organisation
- La formation du contrat de travail
- L’exécution du contrat de travail
- Le contrat de travail à durée indéterminée
- Le CDD et le contrat de travail temporaire
- Le contrat de travail à temps partiel
- Les contrats de formation
- L’évolution des conditions d’emploi
- La gestion de la fin de CDD
- La gestion d'une démission
- La gestion d'un licenciement économique
- La gestion d'un départ à la retraite
- Les fins de contrats
- La rédaction d'un CDI et d'un CDD
- Application : Etablir les documents administratifs
À l'issue de la formation, vous obtiendrez
Sous réserve de réussite aux épreuves finales
& 
La méthode Studi : votre chemin vers le succès
Une formation qui s'adapte à votre vie
Formez-vous quand vous voulez, où vous voulez, à votre rythme. Une méthode pensée pour concilier travail, vie perso et formation. Vous avancez sans pression, mais avec un cadre clair.
Une formation ancrée dans la réalité du métier
Plus de 700 professionnels en activité partagent leur expertise. Cas pratiques, projets concrets, mises en situation : vous développez des compétences directement utiles en entreprise.
Un accompagnement humain, du début à la fin
Référent pédagogique, formateurs experts, conseillers Relation Apprenant : une équipe vous entoure du premier contact à votre diplôme. Ce socle humain est garanti pour tous. L'intensité et la fréquence de cet accompagnement dépendent du niveau que vous choisissez : Essentiel, Plus ou Premium.
Une préparation solide aux examens
Évaluations d'entraînement corrigées, révisions ciblées et entraînements aux oraux. Des classes dédiées pour se préparer sereinement. Objectif : réussir votre diplôme du premier coup.
Une communauté qui vous tire vers le haut
Une communauté de plus de 59 000 apprenants. Échanges, entraide et partage d’expériences. Parce que la réussite est plus forte quand elle est collective.
Une projection vers l'emploi
Votre formation a un objectif : vous ouvrir des portes. CV, lettre de motivation, préparation aux entretiens, accès à des offres ciblées : Studi vous outille pour la suite. Parce que la réussite ne s'arrête pas au diplôme.
Modalités
Pour entrer en formation, le candidat doit :
- Etre titulaire d’une certification de niveau 6 (bac+3) dans le domaine du juridique ou un domaine proche (économie, gestion, droit, RH, finances et business).
OU
- Avoir validé 180 crédits ECTS dans le domaine du juridique ou un domaine proche (économie, gestion, droit, RH, finances et business).
OU
- Etre titulaire d’une certification de niveau 6 (bac+3) dans un autre domaine de formation/métier de la certification visée et justifier d’une expérience professionnelle dans le secteur visé de 12 mois minimum
OU
- Avoir validé 180 crédits ECTS dans un autre domaine de formation/métier de la certification visée et justifier d’une expérience professionnelle dans le secteur visé de 12 mois minimum
OU
- Etre titulaire d’une certification de niveau 5 (bac+2) dans le domaine du juridique ou un domaine proche (économie, gestion, droit, RH, finances et business) et justifier d’une expérience professionnelle dans le secteur visé de 12 mois minimum
OU
- Avoir validé 120 crédits ECTS dans le domaine du juridique ou un domaine proche (économie, gestion, droit, RH, finances et business) et justifier d’une expérience professionnelle dans le secteur visé de 12 mois minimum
OU
- Etre titulaire d’une certification de niveau 5 (bac+2) dans un autre domaine de formation/métier de la certification visée et justifier d’une expérience professionnelle dans le secteur visé de 24 mois minimum
OU
- Avoir validé 120 crédits dans un autre domaine de formation/métier de la certification visée et justifier d’une expérience professionnelle dans le secteur visé de 24 mois minimum
OU
- Etre titulaire d’une certification de niveau 4 (bac), et justifier d’une expérience professionnelle dans le secteur visé de 48 mois minimum
Le candidat sera évalué selon les modalités suivantes du Bloc “Accompagner juridiquement les opérations de l’entreprise et de ses acteurs internes” de la certification professionnelle “Juriste d’entreprise” :
- Mise en situation professionnelle (4 parties) ainsi qu’un cas pratique
Pour obtenir le taux d’insertion dans les fonctions visées, consulter la fiche sur le site de France compétences
RNCP40844BC02 - Accompagner juridiquement les opérations de l’entreprise et ses acteurs internes >> RNCP36588 - Juriste d'entreprise >> RNCP36588BC02 - Accompagner les acteurs internes et animer la direction juridique
Après avoir obtenu le bloc de compétences, il est possible de poursuivre sur l'obtention du Titre complet.
Choisissez votre niveau d’accompagnement
ESSENTIEL
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La souplesse, sans rien sacrifier à la qualité
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- Pack Compétences 360 Allez au-delà de votre diplôme : 6 accélérateurs de carrière (IA, soft skills, langues, logiciels pros, entrepreneuriat, coaching carrière) et 2 formations métiers pour renforcer votre profil
- Accès prolongé à la formation
- Classes virtuelles en direct
- Soutien pédagogique des formateurs
- Séances individuelles avec un formateur expert 30 min en tête-à-tête avec un expert pour débloquer, approfondir un point ou préparer un examen. Volume moyen indicatif
- Accompagnement emploi personnalisé
- Assistance pédagogique et technique
- Assistant pédagogique IA
- Bloc de compétences / Certification reconnu(e) par l'État Sous réserve de réussite aux épreuves finales
- Garantie Diplômé ou Remboursé
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- Séances individuelles avec un formateur expert 30 min en tête-à-tête avec un expert pour débloquer, approfondir un point ou préparer un examen. Volume moyen indicatif
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- Assistance pédagogique et technique
- Assistant pédagogique IA
- Bloc de compétences / Certification reconnu(e) par l'État Sous réserve de réussite aux épreuves finales
- Garantie Diplômé ou Remboursé
- Garantie Embauché ou Remboursé
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2490 €
L'intensité pour maximiser vos chances, jusqu'à l'emploi
- Accès aux contenus 24h/24 - 7j/7
- Pack Compétences 360 Allez au-delà de votre diplôme : 6 accélérateurs de carrière (IA, soft skills, langues, logiciels pros, entrepreneuriat, coaching carrière) et 2 formations métiers pour renforcer votre profil
- Accès prolongé à la formation
- Classes virtuelles en direct
- Soutien pédagogique des formateurs
- Séances individuelles avec un formateur expert 30 min en tête-à-tête avec un expert pour débloquer, approfondir un point ou préparer un examen. Volume moyen indicatif
- Accompagnement emploi personnalisé
- Assistance pédagogique et technique
- Assistant pédagogique IA
- Bloc de compétences / Certification reconnu(e) par l'État Sous réserve de réussite aux épreuves finales
- Garantie Diplômé ou Remboursé
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Solutions de financement
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Formation éligible à des aides de France Travail
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FAQ
Le bloc de compétences « Accompagnement juridique et RH des opérations de l’entreprise et de ses acteurs internes » est une certification professionnelle reconnue qui valide un ensemble de compétences spécifiques. Il fait partie d'un titre RNCP et peut être obtenu indépendamment, sous réserve de réussite aux évaluations.
Les conditions d'admission dépendent du titre RNCP dont ce bloc est issu. Un niveau d'études ou une expérience professionnelle dans le domaine peuvent être requis. Un conseiller Studi analyse votre profil pour confirmer votre éligibilité.
La durée estimée de cette formation est de 180h - 4 mois. Cette durée est indicative et s'adapte à votre rythme. La formation est 100% en ligne, accessible 24h/24 et 7j/7.
Oui, ce bloc de compétences est éligible au CPF (Compte Personnel de Formation). Vous pouvez utiliser vos droits pour financer tout ou partie de votre formation. D'autres solutions existent : aides France Travail, facilités de paiement, bourses d'études.
La validation s'effectue par une évaluation des compétences acquises, généralement sous forme de projet professionnel ou de mise en situation. Les sessions d'examen ont lieu en juin ou décembre.
Oui, après validation de ce bloc de compétences, vous pouvez poursuivre vers l'obtention du titre RNCP complet en suivant les autres blocs qui le composent. Cette approche modulaire permet de construire votre parcours progressivement.
Afin de suivre la formation dans de bonnes conditions, l’apprenant doit disposer :
- d’un ordinateur (PC ou Mac) ou d’une tablette récente ;
- d’un système d’exploitation à jour ;
- d’un navigateur web récent (Chrome, Firefox ou Edge) ;
- d’une connexion Internet stable ;
- d’un débit Internet suffisant pour les contenus vidéo et les classes virtuelles ;
- d’un casque audio ;
- d’un micro et d’une webcam pour les classes virtuelles lorsque celles-ci sont prévues.
Pour favoriser une mémorisation efficace et un apprentissage dynamique, nous combinons plusieurs formats complémentaires : vidéos pédagogiques, cours écrits, fiches de synthèse PDF, quiz interactifs, cas pratiques, mises en situation et auto-évaluations.
À cela s'ajoutent plus de 10 000 classes virtuelles par an, en direct ou en replay, pour approfondir les notions clés et interagir avec les formateurs.
L'accompagnement en formation à distance étant au cœur du dispositif Studi, l'apprenant est accompagné par divers professionnels qualifiés et compétents :
- Des chargés de relation apprenant : responsables de l'assistance par téléphone et depuis la plateforme de formation à distance, ils assurent un suivi, un accompagnement méthodologique, l'évaluation de la satisfaction et un soutien motivationnel ;
- Des formateurs experts : recrutés selon leurs qualifications et leurs expériences professionnelle et pédagogique, ils sont en charge d'aider l'apprenant à progresser dans son parcours et d'évaluer sa progression. Ils assurent une réponse sur le forum de chaque cours sous un délai de 48 h, la correction de copies sous 7 jours maximum, et animent des cours en direct chaque semaine sur la plateforme ;
- Une assistance technique : assurée par le service informatique, pour vous accompagner dans l'usage des outils et de leurs fonctionnalités.
